OPECST hearing transcript c1415056

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aérien. Le profil des utilisateurs a évolué, ce ne sont plus seulement des passionnés de
l’aéronautique ou de l’aviation, mais aussi des adeptes de la technologie, découvrant de
nouveaux horizons et considérant le drone comme un simple vecteur d’exploration à distance
en quasi-liberté.
Afin de comprendre cette nouvelle pratique, la FFAM a organisé cette année des
journées portes ouvertes aux non-licenciés, accueillant les aéromodèles multi-rotors. Cette
action s’est faite en concertation avec les services de la DGAC. Nous sommes en cours de
dépouillement des données collectées lors de ces journées, en constatant que le vol n’est pas
l’élément primordial de la motivation de ces nouveaux adeptes du vol radiocommandé. De
nouvelles formes de pratiques, comme par exemple la photo, la vidéo ou le vol à vue et
automatique, intéressent ces aéromodélistes qui ne savent pas qu’ils en sont. Dans leur esprit,
point n’est besoin de rejoindre un club ou une plate-forme, même s’ils reconnaissent qu’ils
ont plaisir à échanger entre eux leur expérience.
La FFAM veut soutenir toutes les formes et pratiques de l’aéromodélisme, dans un
respect des règles applicables. Elle ne peut en aucun cas s’associer aux pratiques sauvages qui
défraient la chronique ces dernières semaines. Nous tenons à ce qu’aucun amalgame ne soit
fait entre ces pratiques et celles que nous défendons au sein de nos clubs. Nous estimons que
personne ne peut ignorer l’interdiction de survoler une centrale nucléaire avec un aéromodèle,
mais nous savons aussi que beaucoup de personnes se procurant du matériel de loisir ne
connaissent pas encore la réglementation ou ne l’ont pas assimilée. Il conviendrait d’informer
très directement et de façon systématique les acheteurs des règles qui régissent ces pratiques
et des limitations inhérentes à leur utilisation. Cette action, engagée avec la DGAC pour
l’écriture d’une notice, pourrait se finaliser par l’obligation réglementaire de sa diffusion lors
de la vente de matériel. Nos collègues professionnels ont, je le pense, la même approche,
qu’ils soient commerçants ou utilisateurs. Nous avons la chance, en France, d’avoir une des
réglementations les plus avancées sur ce sujet, garantissant la sécurité des usagers de l’espace
aérien et permettant la pratique de l’aéromodélisme par de plus en plus d’amateurs, attirés par
l’intérêt technologique qu’il représente. Le travail permanent accompli par la FFAM avec les
services de la DGAC va vers une simplification des règles, donc une meilleure
compréhension de leur nécessaire application. Cependant, nous soutiendrons, comme nous
l’avons toujours fait, les mesures et directives qui assureront une sécurité accrue tant en
matière de personnes que de biens publics.
M. Jean-Yves Le Déaut, président. Je vous remercie de ces précisions. M. Patrick
Oswald, vous êtes directeur commercial France "air et sécurité" d’Airbus Défence & Space.
Vous travaillez dans le domaine des drones militaires. J’ai eu l’occasion de visiter votre
entreprise et de voir ce que vous faites. Quels moyens logistiques sont nécessaires pour
organiser des survols aussi nombreux, à votre avis, vous qui connaissez bien cette question ?
M. Patrick Oswald, directeur commercial France « air et sécurité » d’Airbus
Défence & Space. Airbus, c’est un peu plus de trente ans de drones. Nous faisons partie du
même monde que mes camarades autour de la table, puisque nous allons tous siéger au sein de
ce conseil. Ces menaces et ces risques préoccupent la communauté, et pas seulement en
France. L’administration fédérale américaine pour l’aviation civile (Federal aviation
administration – FAA) enquête sur des survols de l’aéroport JFK par des drones, qui
menacent donc des avions. C’est l’ensemble de la communauté qui doit évaluer ces risques,
très importants pour nous.